{"id":1661,"date":"2018-04-18T09:03:01","date_gmt":"2018-04-18T09:03:01","guid":{"rendered":"https:\/\/www.maison-des-vins.fr\/mentions-legales\/"},"modified":"2020-11-19T21:01:18","modified_gmt":"2020-11-19T21:01:18","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.maison-des-vins.fr\/en\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

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MENTIONS L\u00c9GALES<\/h2>\n

Propri\u00e9t\u00e9s<\/strong><\/em><\/h3>\n

Le site internet www.maison-des-vins.fr est la propri\u00e9t\u00e9 de Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence dont le si\u00e8ge est en France, Maison des Vins RDN7 – 83460 Les Arcs-sur-Argens
\nLe directeur de la publication du site web est le Pr\u00e9sident du Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence, Monsieur Eric PASTORINO
\nLe site est h\u00e9berg\u00e9 par :<\/p>\n

taikA
\nTechnopole Var Matin
\n83190 OLLIOULES
\nT\u00e9l : 04 22 14 58 30
\ntaika.fr<\/a><\/p>\n

La structure g\u00e9n\u00e9rale, ainsi que les textes, images anim\u00e9es ou fixes, sons, graphismes, documents t\u00e9l\u00e9chargeables, bases de donn\u00e9es et tout autre \u00e9l\u00e9ment con\u00e7us pour le Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence et composant le site sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence.<\/p>\n

Toutes les informations, iconographies, photos, vid\u00e9os, affiches, logos des partenaires pr\u00e9sents sur le site de la Maison des vins C\u00f4tes de Provence demeurent leur propri\u00e9t\u00e9 respective et ne sauraient \u00eatre utilis\u00e9s ou reproduits sans leur autorisation pr\u00e9alable.
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Le Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence se r\u00e9serve la possibilit\u00e9, \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis et sans avoir \u00e0 motiver sa d\u00e9cision, d’interdire aux tiers concern\u00e9s l’utilisation des informations telles que d\u00e9finies ci-avant. Dans ce cas, elle informera la personne concern\u00e9e qui disposera de 8 jours ouvr\u00e9s pour mettre fin \u00e0 ses pratiques.<\/p>\n

Le nom du Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence et son logo sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence. Tous les noms et logos des partenaires pr\u00e9sents sur le site appartiennent \u00e0 leurs propri\u00e9taires respectifs.<\/p>\n

Conception, r\u00e9daction, coordination – Cr\u00e9ation graphique – d\u00e9veloppement<\/strong><\/em><\/h3>\n

Conception – R\u00e9daction – Coordination :<\/strong> <\/em>
\nMAISON DES VINS C\u00d4TES DE PROVENCE – 04.94.99.50.20<\/p>\n

Cr\u00e9ation graphique – Ex\u00e9cution :<\/strong> <\/em>
\ntaikA – Technopole Var Matin 83190 Ollioules<\/p>\n

Int\u00e9gration – D\u00e9veloppement :<\/strong> <\/em>
\ntaikA – Technopole Var Matin 83190 Ollioules<\/p>\n

Cr\u00e9dits contenus :<\/strong><\/em><\/h3>\n

Cr\u00e9dits photo \/ graphisme :
\nMaison des vins C\u00f4tes de Provence – Fran\u00e7ois Millo – taikA
\nInformations nominatives<\/p>\n

Maison des vins C\u00f4tes de Provence
\nRoute nationale 7
\n83 460 LES ARCS SUR ARGENS
\n04.94.99.50.20 \u2013 contact@maison-des-vins.fr<\/a><\/p>\n

Le site www.maison-des-vins.fr, tel qu’il a \u00e9t\u00e9 initialement con\u00e7u, n’a pas pour vocation de collecter de donn\u00e9es personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu’il soit amen\u00e9 \u00e0 le faire de mani\u00e8re accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d’informations un questionnaire, pour la r\u00e9alisation d’\u00e9tudes statistiques ou pour r\u00e9pondre \u00e0 des questions directement pos\u00e9es \u00e0 l’administrateur du site.
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Les donn\u00e9es collect\u00e9es ne sont destin\u00e9es qu’\u00e0 l’usage propre du Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence et \u00e0 celui de ses sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (l’h\u00e9bergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amen\u00e9, \u00e0 cette occasion, \u00e0 prendre connaissance de ces donn\u00e9es sera soumis \u00e0 une obligation de confidentialit\u00e9. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer \u00e0 des tiers tout ou partie de ces donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n

Droit d’acc\u00e8s et de rectification<\/strong><\/em><\/h3>\n

Dans ce site, les internautes peuvent \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 communiquer des donn\u00e9es personnelles susceptibles de faire l\u2019objet de traitements automatis\u00e9s.
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Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence
\nMaison des Vins
\nRDN7
\n83460 Les Arcs-sur-Argens<\/p>\n

Ils peuvent \u00e9galement, pour des motifs l\u00e9gitimes, s\u2019opposer au traitement des donn\u00e9es les concernant.<\/p>\n

Liens hypertextes<\/strong><\/em><\/h3>\n

Le Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence peut autoriser un site Internet \u00e0 \u00e9tablir un lien pointant vers l’adresse www.maison-des-vins.fr apr\u00e8s une simple autorisation pr\u00e9alablement obtenue aupr\u00e8s du Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales en vigueur. Le Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence se r\u00e9serve la possibilit\u00e9, \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis et sans avoir \u00e0 motiver sa d\u00e9cision, d’interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concern\u00e9e qui disposera de 2 jours ouvr\u00e9s pour mettre fin au lien.<\/p>\n

Sites li\u00e9s<\/strong><\/em><\/h3>\n

Le Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a cr\u00e9\u00e9 des liens ou qui auraient pu \u00eatre cr\u00e9\u00e9s \u00e0 son insu. L\u2019acc\u00e8s \u00e0 tous les autres sites internet li\u00e9s \u00e0 ce site web se fait aux risques de l\u2019utilisateur.
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Informations sur les cookies<\/strong><\/em><\/h3>\n

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Interdiction de mirroring<\/strong><\/em><\/h3>\n

Le site du Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence est accessible par son URL maison-des-vins.fr.
\nAucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n’est autoris\u00e9e.<\/p>\n

Dysfonctionnement et virus<\/strong><\/em><\/h3>\n

Le Syndicat des Vins C\u00f4tes de Provence \/ Maison des vins C\u00f4tes de Provence ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs ou indirects r\u00e9sultant de l\u2019utilisation de ce site web, ou de l\u2019impossibilit\u00e9 pour un tiers de l\u2019utiliser, ou d\u2019un mauvais fonctionnement, d\u2019une interruption, d\u2019un virus, r\u00e9sultant de l\u2019acc\u00e8s ou de l\u2019utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont li\u00e9s.<\/p>\n

Droit applicable<\/strong><\/em><\/h3>\n

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